Impériale,
L’administration
L’histoire de l’administration impériale commença avec le Traité de
Corrin, qui déterminait d’abord les relations entre le Landsraad et le nouvel
Empereur. La première Maison Impériales, la Maison Corrino de Salusa Secundus,
avait une compréhension limitée des difficultés et du potentiel pour gouverner
un empire, en particulier celui qui inclurait toutes les planètes habitées.
L’ignorance de ce que pouvait être un état normal et des caractéristiques
normales d’un gouvernement, explique la simplicité relative du Traité de
Corrin. Le Traité avait cependant fourni à l’Empereur une excellente base pour
la croissance de la puissance impériale, parce qu’il lui avait donné autorité
dans deux domaines cruciaux : Les finances et le droit. On dit que Paul
Muad’Dib avait rappelé au Landsraad que L’empereur Padishah avait un jour
conseillé « Contrôlez la monnaie et les tribunaux – laissez le reste à la
racaille ». Nous ne sommes pas sûrs à quel Empereur il faisait allusion,
mais cette philosophie caractérisait la règle des Corrino.
Légalement, l’Empereur fut reconnu par le Traité de Corrin, comme
« Supérieur à tous » les états du Landsraad. Cette reconnaissance
juridique du pouvoir de l’Empereur servit, plus tard, de base à la demande de
l’Empereur à faire lui-même la loi, à servir en tant que juge, et à accorder
des pouvoirs aux nobles des Grandes Maisons.
Financièrement, le nouvel Empereur fut autorisé, par le Traité, à
prélever des taxes sur les états qui composaient le Landsraad. Très vite, deux
taxes furent instituées : le tribut, un impôt sur le revenu des
provinces ; et un prélèvement de soutien, destiné à être utilisé dans le
but de « maintenir la paix et la sécurité du royaume ». Cela
comprenait le soutien des forces armées impériales, et la taxe pouvait être
payée soit en numéraire, soir en recrues pour le service de l’Empereur.
Aucun des signataires du Traité de Corrin ne s’était attendu à ce que
ces pouvoirs se transforment elles-mêmes en la bureaucratie Impériale qui
existerait quelques siècles plus tard et, en fait, le gouvernement impérial qui
émergea directement du Traité fut aussi trompeusement simple que le document.
Les Grandes Maisons furent autorisées à conserver leurs propres troupes,
suffisantes pour le contrôle de leurs territoires et leur défense contre leurs
voisins. Cela réglait deux des questions extrêmes. En premier lieu, cela
retirait de la Maison Impériale, la charge de la garnison pour chaque partie de
l’Empire. Les charges concernant le courrier augmentèrent, bien qu’il fût
reconnu par la nature des Grandes Maisons, que cette dépense pouvait s’étendre
tout en conservant des moyens permettant d’autres dépenses. Un effort pour
imposer la paix totale sur l’Empire aurait été contre la nature de la Maison
Corrino, et cela aurait également été voué à l’échec. Peut-être qu’aucune
action n’aurait pu unir les Grandes Maisons dans une tentative de leur refuser
le droit de faire la guerre à leurs semblables. Seul un pouvoir Impérial tout à
fait en sécurité derrière ses propres forces pouvait risquer un tel
règlement ; la Maison Corrino, avec la force militaire des sardaukar,
était un tel pouvoir.
La
première division administrative de l’Empire fut la Province, l’équivalent
impérial d’un district dans le système du Landsraad : une Province
comprenait deux, ou plus, systèmes solaires. Pour chaque Province un tribut
annuel était évalué. La collecte se faisait dans la monnaie locale de chaque
monde, ce tribut était évalué par la Maison Corrino sur la base des registres
du revenu provincial soumis par les Grandes Maisons de la Province. Ces
rapports étaient vérifiés en fonction de ceux produits par les agents
financiers impériaux appelés des « correctores », dont plusieurs
étaient stationnés dans chaque Province. Ces fonctionnaires vérifiaient non
seulement les dossiers des Grandes Maisons, mais ils complétaient également
leurs informations avec les rapports fournis par des agents privés – espions
financiers. Ces agents étaient organisés en une Intelligence Fiscale Impériale,
l’infâme I.F.I.
Les débuts du système judiciaire impérial peuvent être attribués aux
pouvoirs des Correctores, dans les premiers règnes de la Maison Impériale. Peu
avant le Grand Synode Financier, dans les premières années du règne de Saudir
I, les correctores obtinrent le pouvoir de décider des cas ayant des
implications fiscales, sous réserve de faire appel à l’Empereur. Aussi simple
que ce changement semblait être, il représentait une intrusion de l’autorité de
l’Empereur dans les gouvernements régionaux des Grandes Maisons. Depuis, tous
les cas ayant une implication financière pouvaient avoir des incidences
fiscales, et pratiquement tous les cas pouvaient être portés devant les
correctores. Peu de cas furent affectés à des participants monétaires. Ainsi,
cette technique permit de contourner le système judiciaire local sur de
nombreuses planètes. Le seul contrôle résidait entre les mains des correctores
et non plus dans les principes du droit.
En
plus de la question des affaires financières, une nouvelle catégorie de
crime se développa : les actes
contre l’Empereur ou son gouvernement. La plupart des systèmes judiciaires de
nombreux gouvernements des mondes du Landsraad reconnaissaient le crime de
trahison. Dorénavant, la personne de l’Empereur, et ses responsables gouvernementaux,
furent ajoutés à la liste de ces personnes et les bureaux contre lesquels un
tel crime pouvait être commis. Etant donné que le pouvoir de l’Empereur
s’étendait à travers tous les mondes contrôlés par l’Imperium, les cas de
crimes contre l’Empereur augmentèrent à une vitesse étonnante. L’un des
facteurs de cette augmentation fut la tendance pour les citoyens mécontents ou
malhonnêtes de déposer de fausses accusations de crimes contre le trône. Les
tribunaux se révélaient alors peu réticents à rejeter ces accusations ou à
trouver l’accusé innocent, de peur d’offenser les susceptibilités de
l’Empereur.
Après plus d’un siècle et demi, la situation devint tellement gênante
qu’une solution devait être trouvée. Les calendriers des Cours de pratiquement
toutes les planètes étaient encombrés, comme certains défendeurs ne vivaient
que pour voir juger leurs cas, et peu pouvaient prétendre à les voir arriver en
appel, à moins d’avoir commencé leur droit à un âge très précoce. Les Grandes
Maisons commencèrent à s’irriter, et à le dire, de ce qu’elles considéraient
comme une ingérence impériale dans leurs affaires locales, sur plusieurs
planètes, en particulier celles avec les gouvernements plus répressifs, et le
système impérial représentaient la majorité des affaires juridiques. Les
réformes au cœur de ce nœud gordien étaient l’œuvre de l’Empereur Negara II
(qui règna de 123 à 184) et de son conseiller juridique, le grand juriste Berud
Mekdun.
Avec le système établi par Mekdun, pour un crime qui était assujetti à
la justice de l’Empereur, un procès-verbal devait d’abord être déposé. Seuls
les chefs des Maisons Mineures ou des Grandes Maisons pouvaient porter une
telle accusation, qui était faite sous serment et devant une Diseuse de Vérité
et un correctores impérial. Cette accusation était ensuite soumise au
gouverneur de la Province Impériale et à la Grande Maison de la planète
concernée, si cette Maison n’était pas impliquée.
Une fois qu’un procès-verbal était présenté, un tribunal de première
instance était convoqué, présidé par un représentant du gouverneur de la
Province et d’un représentant du Sysselraad qui n’était pas au courant du cas.
Si les deux représentants convenaient qu’une offense à l’Impérium avait été
commise, l’affaire était envoyée au gouverneur impérial pour être jugée. Sa
décision pouvait être portée en appel devant le système impérial ordinaire. Il
y avait des peines sévères pour les accusateurs dont les affaires échouées à
être soumises au gouverneur car les deux représentants de la cour de première
instance ne pouvaient statuer dans le même sens ; ces représentants
étaient chargés d’éliminer toutes les questions futiles et tous les cas que le
système impérial permettait de régler comme des querelles privées. Ainsi, le
nombre d’affaires jugées par le gouvernement impérial diminua considérablement.
Ce
changement avait également eu pour effet d’éliminer du niveau planétaire, tous
les cas de crimes impériaux, sauf ceux de nature financière. Ces affaires
financières qui avaient, en partie, amorcé le problème, furent également
strictement contrôlées. Le pouvoir des correctores se limita et ils
n’intervinrent plus que dans les cas portant directement sur les taxes payées
au cours des cinq dernières années. Dans l’éventualité où ces cas se révélaient
être impliqués dans une fraude délibérée au Trésor Impérial, le recours à la
justice de l’Empereur était demandée, et ce par voie de procès-verbaux.
Ces réformes permirent de retirer le gouvernement impérial de
l’administration des planètes, où il avait commencé à faire de sérieuses
incursions dans les pouvoirs des Grandes Maisons. Elles permirent de revenir au
principe du début de l’Empire, à savoir que, la Maison Corrino devait rester en
dehors du gouvernement des Grandes Maisons, dans la mesure du possible. Cette
politique avait deux avantages : elle maintenait la charge du gouvernement
sur les épaules des Grandes Maisons ; malgré cela, elle avait
l’approbation des Grandes Maisons parce que, au final, elle diminuait
l’ingérence impériale dans leurs pouvoirs.
Ces résultats eurent une grande importance future. Si ces tendances, au
sein du gouvernement, avaient été autorisées à poursuivre, le gouvernement
impérial aurait pu absorber le Landsraad et les gouvernements locaux des
Grandes Maisons ; cela aurait pu aboutir à la guerre civile entre la
Maison Corrino et le Landsraad, avec comme résultat : La Maison Impériale
seule puissance dans les mondes habités. Il est peu probable que la Maison
Impériale ait pu maintenir un gouvernement stable sans l’aide des Grandes
Maisons, du Landsraad et de la Guilde. Les charges de contrôle directe d’une
zone aussi vaste et le nombre de mondes auraient été trop grand, peu importe la
façon autocratique et les pouvoirs des dirigeants. Ainsi, l’Imperium aurait pu
durer des siècles, mais pas des millénaires.
Le
système simple du Traité de Corrin s’avéra suffisant dans les premiers siècles
de l’Empire. Mais avec l’expansion rapide de l’Impérium, qui fit suite à la
création du CHOM et au début du monopole de la Guilde, ce système arriva au
bout de la tolérance. Le nombre de monde, en dépassant les 30.000, avait plus
que doublé ce que l’Empereur avait envisagé comme taxes lors du Grand Synode
Financier. Dans de telles circonstances, le système d’administration qui avait
été mit en place, après le Traité de Corrin, fut incapable de faire face aux
multiples détails du gouvernement au sein d’un système qui réunissait des provinces et une Cour centrale. Ainsi, à
la fin du premier millénaire de l’existence de l’Impérium, le système administratif
s’était considérablement étendu.
L’élément de base du système resta la Province, toujours synonyme de
district du Landsraad. Mais, tant au-dessous qu’au-dessus de ce niveau, la
structure devint plus articulée. Les plus grandes Provinces furent divisées en
districts. Le quartier impérial ne devait pas être confondu avec le district du
Landsraad. Ces districts des provinces impériales étaient contrôlés par des
fonctionnaires juridiques ou militaires. Les districts qui posaient des
problèmes militaires spéciaux étaient régis par un Caïd ; les districts
qui furent crées à causes de difficultés d’administration ayant trait à la loi
ou à la finance étaient régis par un Praeses. Chacun de ces fonctionnaires
était responsable et subordonné au gouverneur.
Les gouverneurs provinciaux cumulaient l’autorité militaire, judiciaire,
financière et administrative de la Province. Comme personne ne pouvait
prétendre maîtriser toutes ces responsabilités, les gouverneurs se dotaient de
secrétaires qui maîtrisaient chacun de ces domaines. Ces secrétaires
présidaient des bureaux plein de fonctionnaires qui traitaient uniquement les
questions pour lesquelles on requerrait leurs compétences. Chaque secrétaire
était un agent aguerrit dans son propre domaine et chacun en répondait au
gouverneur. Seul le gouverneur avait une vue d’ensemble des activités de
l’ensemble de la Province.
Au-dessus de l’échelon provincial, l’autorité militaire se séparait des
autres aspects du gouvernement. Ainsi, la structure militaire devint une part
directe des sardaukar, et les officiers devinrent des bashars. Immédiatement
au-dessus de l’échelon provincial, le commandement militaire passait aux mains
de stratèges que commandait un komarchy, stratèges organisés en garnison,
encadrés par une légion de bashars. Un komarchy
couvrait au moins deux provinces, voire plus. Les limites étaient
déterminées par des considérations militaires et ne correspondaient pas
nécessairement aux limites administratives. La répartition des légions
variaient selon les conditions du komarchy. Au niveau du komarchy, le
commandement militaire passait directement sous le commandement sardaukar, le
hegemon, qui ne dépendait que de l’Empereur lui-même.
La
division du gouvernement civil, directement au-dessus de celui de la Province,
était le Diocèse. Un logitos présidait chaque diocèse, et sa responsabilité
était financière et juridique. Les logitos étaient responsables de la collecte
des tributs de chacune des provinces au sein de leur diocèse et la remise de
l’impôt des Grandes Maisons. Ils servaient aussi comme juge dans les affaires
qui leur étaient soumises par les gouverneurs des provinces et celles qui
arrivaient en appel. Dans le cas des appels interjetés, ils étaient triés entre
les financiers et les non financiers ; les affaires financières étaient
d’abord soumises au secrétaire financier diocésain, le ratior, tandis que les
affaires non financières étaient envoyées au cognitor, le secrétaire juridique.
Chacun de ces fonctionnaires présidaient un bureau assez important dont les
fonctionnaires étaient des professionnels de carrière dans leur domaine.
Chaque diocèse faisait partie d’un secteur, sous le commandement d’un
vicaire dont l’autorité était encore une fois, aussi bien financière que
juridique. Les responsabilités du vicaire étaient importantes ; ses
décisions ne pouvaient pas faire l’objet d’un appel. Le vicaire pouvait décider
soit de passer le cas à la cour impériale, soit de rendre sa décision. S’il
refusait de transmettre une affaire, elle se terminait là ; le droit
d’appel n’était pas une décision automatique d’un vicaire. Les bureaux des
vicaires étaient également dotés de professionnels experts dans de nombreux
domaines dans lesquels le vicaire pouvait être amené à juger. La décision,
cependant, était toujours sienne. La justification de ce pouvoir résidait dans
la prétention qu’ils étaient les derniers fonctionnaires qui pouvaient avoir
une certaine connaissance des facteurs régionaux qui pouvaient entrer en jeu
dans les cas qui se présentaient dans leur juridiction. L’argument du juriste
Mekdun était un facteur tout aussi important : « Même l’Empereur ne
peut pas tout décider ; certains cas doivent s’arrêter ».
L’importance des pouvoirs accordés aux vicaires pour les grands dossiers
passait par la dotation en personnel de leurs bureaux et les diverses
inspections que subissaient les fonctionnaires impériaux. Chacun des principaux
secrétaires travaillait sous l’autorité d’un vicaire nommé par l’Empereur
plutôt que choisit par le vicaire. Ces hommes étaient chargés des rapports sur
le rendement de leur supérieur, qui étaient transmis sous 90 jours, à
l’Empereur. De plus, il y avait les inspections normales de la cour impériale
qui examinait le travail de tous les fonctionnaires au niveau du secteur, et il
y avait également les inspections irrégulières, souvent secrètes, exécutées par
des fonctionnaires appelés des « chasseurs à la demande impériale »,
ces agents étaient envoyés à la cour avec carte blanche de l’Empereur, pour
enquêter sur tout ce qui pouvait attirer leur attention. Parfois ils devaient
se faire connaître des fonctionnaires sur lesquels ils enquêtaient, mais le
plus souvent ils demeuraient incognito.
Au
niveau de la Cour Impériale, toutes les questions se trouvaient réunies en la
personne de l’Empereur, qui agissait en prenant l’avis de ses conseillers en
chefs. En matière fiscale, le conseiller impérial était le diocèse ; le
juriste impérial était le préfet. Le commandant des sardaukar, l’hégemon,
servait également de chef d’état-major. Chacun de ces puissants serviteurs
impériaux supervisait les activités quotidiennes de l’administration impériale
au sein de leur domaine de compétence particulière, mais aussi, il mettait en
place des plans d’action pour tous les cas qui arrivaient jusqu’à lui.
Alors que la réforme et l’évolution de l’administration impériale avait
évincé l’Empereur du gouvernement direct des planètes, certains contrôles de
l’administration locale étaient exercés par la Maison Corrino. Les moyens de
contrôle les plus importants résidaient dans la maîtrise de l’Empereur à
changer son gouvernement et son pouvoir se fondait sur le traité de Corrin.
Cet accord reconnaissait la suprématie de l’Empereur sur tous les
gouvernements des mondes habités. Cette déclaration était proprement – et de
manière permanente – interprété par la Maison Impériale, comme signification
que tous les pouvoirs étaient considérés comme étant une concession de
l’Empereur. Tandis que ces concessions allaient aux Maisons, l’Empereur se
réservait le droit d’approuver le choix de leurs héritiers. Les droits
héréditaires des Grandes Maisons, n’étaient pas sans restriction. Bien que
l’Empereur approuve normalement le choix que faisaient les Grandes Maisons pour
leurs héritiers, aussi longtemps que la loi locale comportait cette clause, la
menace persistait. Les Maisons qui n’étaient pas en accord avec les actions de
l’Empereur, se voyaient rappeler ce droit de veto.
Par prolongement naturel de ce pouvoir, l’Empereur avait également le
droit d’approuver ou de désapprouver toutes modifications des pouvoirs sur
toutes les planètes, si elles dépendaient de l’hérédité, de la guerre ou de
toutes autres causes. Dans chacun de ses cas, le changement de titulaire de
fief était supervisé par un fonctionnaire appelé « arbitre du
changement ». Ces fonctionnaires étaient nommés conjointement par le
Conseil Supérieur du Landsraad et l’Empereur, et répondaient de ces
institutions une fois que le changement était terminé. Mais on ne devait pas
être induit en erreur par la participation du Conseil Supérieur dans ce
domaine. Les Grandes Maisons étaient tout naturellement concernées car ces
exemples fournissaient la matière pour qu’elles obéissent et ainsi, l’Empereur
gardait un œil sur tous les changements de fiefs et sur tous les changements
significatifs. Mais le pouvoir légal ici, c’était l’Empereur, car c’était lui
qui accordait les fiefs et les titres de noblesse.
Ce
pouvoir ne s’était jamais aussi bien exprimé, ni aussi clairement que durant
les cérémonies qui accompagnaient les octroies mondes nouvellement conquis à de
nouveaux seigneurs. Les simagrées sans fin, le train de vie sans limite des
seigneurs du Landsraad, le majestueux a et vient des fonctionnaires de la Cour,
montraient une dure réalité : l’Empereur accordait un nouveau fief et
l’Empereur créait un nouveau noble. Quand le Duc Leto, le père de Paul, fut
nommé Chevalier de l’Imperium, comme le raconte l’histoire de sa famille, ce ne
fut pas une rodomontade. Lorsque le Duc prit le pouvoir sur Arrakis, en fief
total, il publia l’annonce officielle traditionnelle : « Notre
sublime Empereur Padishah m’a chargé de prendre possession de cette planète et
d’y mettre fin à tout litige ». Le Duc pensait que ceci était un d’un
légalisme idiot, mais il publia l’annonce, et Glossu Rabban, « La
Bête », en fit de même lorsqu’il accepta la charge à son tour. Ce pouvait
être un légalismeidiot, mais c’était également une expression historique qui
était la source juridique du pouvoir des Grandes Maisons. E.M.
Autres références :
-
Procès-verbal ;
-
Imperium,
Les modèles féodaux de ;
-
Bataille
de Corrin, La ;
-
Bergen
Perobler, l’Histoire des
procès-verbaux, 3 revue de droit quadrant, sér.
23,34 :1147-76 ;
-
V.
Colivcoh’p, Le texte de la Grande
Convention, après les matériaux d’Arrakis, (Placentia : Santa Fe).
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